Nicolas Balat
Nicolas Balat est agrégé des facultés de droit, docteur en droit et titulaire d'un Master 2 de Droit privé général (Paris II, 2009, major de promotion).
Il est professeur titulaire à l’Université d’Aix-Marseille, où ses enseignements portent sur le droit civil, le droit des affaires, le droit des transports et le droit du numérique. Il a été auparavant maître de conférences à l'Université Paris II - Panthéon-Assas, et professeur à l'Université de Lille où il a dirigé le Master Droit privé.
Il publie régulièrement des articles dans ces domaines et est l’auteur d’un ouvrage consacré aux Grands articles du code civil (Dalloz, 4e édition, 2022 – précédentes éditions par Alain Bénabent et Denis Mazeaud) et d'un manuel d'Introduction à l’étude du droit (LexisNexis, depuis la 21e édition, 2021, avec Philippe Malinvaud).
Il est directeur de l'Institut de formation universitaire et de recherche du transport aérien (IFURTA) et vice-directeur du Pôle Transports, membre de la Société française de droit aérien et spatial (SFDAS), membre associé de l'Association des transporteurs aériens francophones (ATAF). Il a également été professeur invité dans de nombreuses universités étrangères (Argentine, Chili, Colombie, Côte d'Ivoire, Egypte, Mexique, Pérou, Suisse).
Il a une activité de consultant indépendant et travaille également en lien avec le cabinet depuis 2016.
– Publications récentes (sélection) –
• Direction scientifique d'une proposition de révision du règlement 261/2004 sur les passagers aériens (avec L. Siguoirt), présentée au Recueil Dalloz juill. 2024, entretien
• Consacrer les smart contracts dans le code civil ? in Le renouvellement du droit civil par le numérique, 28e Journées nationales Capitant, Dalloz, 2024, p. 135
• Introduction au droit des contrats de transport à partir de Jossserand, in Mélanges Ph. Delebecque, Dalloz, 2024, p. 133
• NFT et droit des contrats, Rev. Lamy dr. immatériel n° 206, 1er août 2023
• La promulgation de la loi sur la réforme des retraites a-t-elle été précipitée ?, avec J.-C. Balat, Recueil Dalloz 2023, p. 1073
• L'intention du législateur et l'adage specialia generalibus derogant au secours de l'articulation des textes sur les clauses abusives (obs. sur Com. 26 janv. 2022), Revue des contrats 2022/3, p. 89
• Les ordonnances de l’article 38 de la Constitution pour temporiser ?, in Les métamorphoses de la loi - Hommage à Jean Foyer, éd. Panthéon-Assas, 2022, p. 25
• Ubérisation et économie circulaire, Rev. jur. environnement, 2022/1, p. 101
• Conclure des actes juridiques en situation de vulnérabilité, in La vulnérabilité en droit international et comparé, PU Nanterre, 2022, p. 309
• L’émergence d’un droit des plateformes numériques et de sa doctrine, Dalloz IP/IT, janv. 2022, p. 56
• L’alignement du droit interne sur le droit international de la responsabilité du transporteur aérien, Recueil Dalloz 2021, p. 2186
• L’ubérisation et les plateformes numériques rattrapées par le droit des contrats, chron., Recueil Dalloz 2021, p. 646
• Refus d’embarquement, in Commentaire du règlement n° 261/2004 sur les droits des passagers aériens, Bruylant, 2021, p. 57
• Les fautes inexcusables des transporteurs, Rev. droit d’Assas n° 20, oct. 2020, p. 174
• À propos du nouveau droit commun des contrats, in Mélanges M. Grimaldi, Lextenso, sept. 2020, p. 27
• Le cumul d’actions en droit des obligations (réflexions à partir de Civ. 1re, 1er juillet 2020), Recueil Dalloz 2020, p. 1819
• Naissance de l’Autorité de régulation des transports, Recueil Dalloz 2019, p. 1768
• Cession de contrat, Rép. civ. Dalloz, actualisation juill. 2019
• De l’abus du droit de soulever une question prioritaire de constitutionnalité, avec P.-Y. Gautier, La Semaine juridique 2019, 58