Nicolas Balat

Nicolas Balat est agrégé des facultés de droit, docteur en droit et titulaire d'un Master 2 de Droit privé général (Paris II, 2009, major de promotion).

Il est professeur titulaire à l’Université d’Aix-Marseille, où il enseigne le droit civil, le droit des affaires, le droit des transports et le droit du numérique. Il a été auparavant maître de conférences à l'Université Paris II - Panthéon-Assas, et professeur à l'Université de Lille où il a dirigé le Master Droit privé.

Il publie régulièrement des articles dans ces domaines et est l’auteur d’un ouvrage consacré aux Grands articles du code civil (Dalloz, 4e édition, 2022 – précédentes éditions par Alain Bénabent et Denis Mazeaud) et d'un manuel d'Introduction à l’étude du droit (LexisNexis, depuis la 21e édition, 2021, avec Philippe Malinvaud).

Il est directeur de l'Institut de formation universitaire et de recherche du transport aérien (IFURTA) et vice-directeur du Pôle Transports, membre de la Société française de droit aérien et spatial (SFDAS), membre associé de l'Association des transporteurs aériens francophones (ATAF). Il a également été professeur invité dans de nombreuses universités étrangères (Argentine, Chili, Colombie, Côte d'Ivoire, Egypte, Mexique, Pérou, Suisse).

Il est consultant au cabinet depuis 2016.

– Articles récents (sélection) –

•    La promulgation de la loi sur la réforme des retraites a-t-elle été précipitée ?, avec J.-C. Balat, Recueil Dalloz 2023, p. 1073

•    L'intention du législateur et l'adage specialia generalibus derogant au secours de l'articulation des textes sur les clauses abusives (obs. sur Com. 26 janv. 2022), Revue des contrats 2022/3, p. 89

•    Les ordonnances de l’article 38 de la Constitution pour temporiser ?, in Les métamorphoses de la loi - Hommage à Jean Foyer, éd. Panthéon-Assas, 2022, p. 25
•    Ubérisation et économie circulaire, Rev. jur. environnement, 2022/1, p. 101

•    Conclure des actes juridiques en situation de vulnérabilité, in La vulnérabilité en droit international et comparé, PU Nanterre, 2022, p. 309

•    L’émergence d’un droit des plateformes numériques et de sa doctrine, Dalloz IP/IT, janv. 2022, p. 56

•    L’alignement du droit interne sur le droit international de la responsabilité du transporteur aérien, Recueil Dalloz 2021, p. 2186

•    L’ubérisation et les plateformes numériques rattrapées par le droit des contrats, chron., Recueil Dalloz 2021, p. 646

•    Refus d’embarquement, in Commentaire du règlement n° 261/2004 sur les droits des passagers aériens, Bruylant, 2021, p. 57

•    Les fautes inexcusables des transporteurs, Rev. droit d’Assas n° 20, oct. 2020, p. 174

•    À propos du nouveau droit commun des contrats, in Mélanges M. Grimaldi, Lextenso, sept. 2020, p. 27

•    Le cumul d’actions en droit des obligations (réflexions à partir de Civ. 1re, 1er juillet 2020), Recueil Dalloz 2020, p. 1819

•    Fin de partie pour les clauses de limitation de valeur des biens dans le déménagement de consommation ? (note sur Civ. 1re, 11 déc. 2019), Rev. Lamy droit civil n° 181, art. 6782, mai 2020, p. 7

•    Naissance de l’Autorité de régulation des transports, Recueil Dalloz 2019, p. 1768
•    Cession de contrat, Rép. civ. Dalloz, actualisation juill. 2019
•    De l’abus du droit de soulever une question prioritaire de constitutionnalité, avec P.-Y. Gautier, La Semaine juridique 2019, 58